MENTIONS LéGALES

www.naturoptere.fr est la propriété de la commune de Sérignan-du-Comtat, collectivité territoriale – SIRET : 218 401 271 00018

Siège social :

Mairie de Sérignan-du-Comtat

le Naturoptère

BP 1

84830 SÉRIGNAN-DU-COMTAT

 

Directeur de la publication :

Jacques BUSCHIAZZO, maire de Sérignan-du-Comtat

 

Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, photographies, vidéos, audio,...) sont soumis au code de la propriété intellectuelle, et ne sont pas libres de droits, sauf mention explicite autorisant le téléchargement. Pour obtenir des documents, vous pouvez nous contacter.

 

Informatique et libertés :

Les informations susceptibles d'être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de votre demande par le Naturoptère. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés). Vous pouvez exercer ce droit en nous écrivant un courriel.